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Mentions Légales

La société Tonic Distribution a mis en place et exploite le site sptoolsfrance.com
La société Tonic Distribution est une SARL au capital de 370 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulon.

 

Société

  • Siret : 44956844300039
  • Code APE: 4669 B
  • Numéro de TVA Intracommunautaire: FR75449568443
  • Taux TVA : 20%
  • Adresse: 44 rue D'Ollioules 83140 Six-Four-Les-Plages, France
  • Téléphone: +33 (0)4 94 93 23 65
  • Adresse mail: contact@sptoolsfrance.com

 

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Shopify.

Propriété Intellectuelle

  • Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de la société Tonic Distribution.
  • Les contenus du site sptoolsfrance.com (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Tonic Distribution autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
  • Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter M. Luigi Ninotta au 04 94 93 23 65 ou par mail luigi@sptoolsfrance.com avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu
  • Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

 

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail via notre formulaire de contact ou par courrier à l'adresse suivante: 44 rue d'Ollioules 83140 Six-Four-les-Plages, France

Modalités d’exercice du droit d’accès

(droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Service clients

Le service clients de sptoolsfrance.com est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse contact@sptoolsfrance.com ou par téléphone au 04 94 93 23 65 aux horaires suivants: du lundi au vendredi 9h à 12h et de 14h à 17h.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@sptoolsfrance.com pour toute demande de renseignements.